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Yves De Cordt
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Codes essentiels : Droit des sociétés et des associations : À jour au 1er septembre 2024
Yves de Cordt, Xavier Dieux
- Larcier
- Codes Essentiels
- 28 Novembre 2024
- 9782807947566
Outre le CSA, son arrêté d'exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, à l'insolvabilité des entreprises et aux marchés financiers et valeurs mobilières.
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Responsabilités d'entreprises Tome 1 ; l'intérêt social comme vecteur de leur responsabilité sociétale
Yves de Cordt
- Academia
- 12 Décembre 2008
- 9782872099153
Le présent essai livre le point de vue du droit des sociétés belge sur la responsabilité sociétale des entreprises (RSE). Son idée maitresse est qu'il y a des éléments favorables à la RSE dans un corps de règles où on ne s'attend pas nécessairement à les trouver. L'auteur examine en quoi le Code des sociétés belge pourvoit à la protection des parties prenantes et met en lumière la prise en compte des stakeholders par les codes de corporate governance.
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Codes essentiels : Droit des sociétés et des associations 2023 : À jour au 1er septembre 2023
Yves de Cordt
- Larcier
- Codes Essentiels
- 9 Novembre 2023
- 9782807941564
Les législations relatives à la comptabilité, aux entreprises en difficulté et aux marchés financiers et valeurs mobilières Outre le CSA, son arrêté d'exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, à l'insolvabilité des entreprises et aux marchés financiers et valeurs mobilières.
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La Transparence en droit des sociétès et droit financier
Yves De Cordt, Gaëtane Schaeken Willemaers
- Larcier
- 6 Mai 2008
- 9782804428983
Une analyse éclairée du principe de transparence en droit des sociétés et en droit financier !
À la lumière des textes communautaires, cet ouvrage analyse les contours, le contenu, la consistance, la portée et la mise en oeuvre du principe de transparence en droit des sociétés et en droit financier. -
Code des sociétés 2016
Xavier Dieux, Yves De Cordt
- Bruylant
- Codes En Poche
- 7 Novembre 2016
- 9782802755111
À l'origine, le droit des sociétés se limitait à l'étude juridique des sociétés commerciales, à savoir des sociétés constituées par un contrat aux termes duquel deux ou plusieurs personnes mettaient quelque chose en commun, pour exercer une ou plusieurs activités déterminées et dans le but de procurer aux associés un bénéfice patrimonial direct ou indirect.
Cette matière a subi au fil des années de lourdes et nombreuses modifications.
L'essentiel des normes applicables au droit des sociétés sont reprises dans cet ouvrage, abordant, à côté de l'inévitable Code des Sociétés et de son arrêté d'exécution, les A.S.B.L., la comptabilité des sociétés, la situation des entreprises en difficulté, concluant sur les normes essentielles relatives aux marchés financiers et aux valeurs mobilières.
Mise à jour au 1er septembre 2016, cette sélection a bénéficié des avis scientifiques des Professeurs Yves De Cordt et Xavier Dieux, offrant ainsi un outil pratique et maniable aux professionnels et étudiants.
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Droit des sociétés ; précis ; droit communautaire ; droit belge (3e édition)
Jacques Malherbe, Yves de Cordt, Philippe Lambrecht
- Bruylant
- 7 Mai 2009
- 9782802727033
Le droit belge des sociétés ne peut être dissocié du droit européen et de la législation financière. Cette troisième édition du Précis en réalise la synthèse, en tenant compte de l'évolution récente de ces matières. Il est l'oeuvre collective des enseignants et des assistants de droit commercial de l'Université catholique de Louvain (UCL).
Jacques Malherbe est avocat au barreau de Bruxelles (Liedekerke Wolters Waelbroeck Kirkpatrick). Professeur émérite de l'UCL, il enseigne dans les diplômes de spécialisation de la KUL et des Universités de Bologne, Vienne et Hambourg ainsi qu'à l'École des Hautes Études Commerciales (Lille-Nice). Il est l'auteur du Précis de droit fiscal international et du Précis d'impôt des sociétés ainsi que d'études de droit européen, belge et français.
Yves De Cordt est professeur à l'UCL, où il enseigne le droit commercial, le droit des sociétés et le droit financier. Il est également avocat au barreau de Bruxelles (Eubelius), président du Centre Jean Renauld et rédacteur en chef de la Revue pratique des sociétés.
Philippe Lambrecht est maître de conférences à l'UCL, où il enseigne le droit financier et le droit commercial. Il allie une expérience pratique acquise au barreau, ensuite à la CBFA et désormais à la FEB, à de nombreuses publications scientifiques concernant le droit de l'appel public à l'épargne, le droit des sociétés et le droit financier.
Philippe Malherbe est maître de conférences à l'UCL, où il enseigne le droit commercial international et le droit fiscal approfondi, et professeur à l'École supérieure des sciences fiscales. Avocat au barreau de Bruxelles (Liedekerke Wolters Waelbroeck Kirkpatrick), il publie régulièrement en droit commercial et fiscal.
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Droit des sociétés ; droit européen, droit belge (4e édition)
Jacques Malherbe, Yves de Cordt, Philippe Lambrecht, Philippe Malherbe
- Bruylant
- 7 Avril 2011
- 9782802730989
Titre: Droit des sociétés. Précis Theme1: Droit - Droit européen - Droit matériel Theme2: Droit - Droit international et étranger - Droit étranger Résumé: Le droit belge des sociétés ne peut être dissocié du droit européen et de la législation financière. Cette quatrième édition du Précis en réalise la synthèse, en tenant compte de l'évolution récente de ces matières. Il est l'oeuvre collective des enseignants et des assistants de droit commercial de l'Université catholique de Louvain (UCL).
Jacques Malherbe est avocat au barreau de Bruxelles (Liedekerke Wolters Waelbroeck Kirkpatrick). Professeur émérite de l'UCL, il enseigne à l'ICHEC et à l'EDHEC ainsi que dans les diplômes de spécialisation de la KUL et des Universités de Bologne, Vienne, Hambourg et Castilla-La Mancha. Il est l'auteur du Précis de Droit fiscal international et du Précis d'Impôt des sociétés ainsi que d'études de droit européen, belge et français.
Yves De Cordt est professeur à l'UCL, où il enseigne le droit commercial, le droit des sociétés et le droit financier. Il est également avocat au barreau de Bruxelles (Eubelius), président du CRIDES-Jean Renauld et rédacteur en chef de la Revue pratique des sociétés.
Philippe Lambrecht est maître de conférences à l'UCL, où il enseigne le droit financier et le droit commercial. Il allie une expérience pratique acquise au barreau, ensuite à la CBFA et désormais à la FEB, à de nombreuses publications scientifiques concernant le droit de l'appel public à l'épargne, le droit des sociétés et le droit financier.
Philippe Malherbe est maître de conférences à l'UCL, où il enseigne le droit commercial international, le droit fiscal approfondi et le droit des groupes de sociétés, et professeur à l'École supérieure des sciences fiscales. Avocat au barreau de Bruxelles (Liedekerke Wolters Waelbroeck Kirkpatrick), il publie régulièrement en droit commercial et fiscal.
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Le statut du dirigeant d'entreprise ; actes du colloque du 15 mai 2009
Yves de Cordt
- Larcier
- Crides
- 15 Mai 2009
- 9782804434861
Le statut du dirigeant d'entreprise est à l'évidence un thème idéal pour ce premier colloque du Centre de recherche interdisciplinaire « Droit-Entreprise & Société » (CRIDES-Jean Renauld), qui a pour objet d'analyser, d'une part, le rôle du droit dans l'entreprise et son environnement et, d'autre part, la fonction de l'entreprise dans la société.
L'actualité récente a, au demeurant, confirmé l'opportunité d'une recherche approfondie sur ce sujet passionnant et complexe, qui traverse l'histoire et les crises des sociétés commerciales et qui mobilise le droit des sociétés, le droit fiscal, le droit social, l'analyse économique du droit et les sciences de gestion.
Le programme du colloque témoigne de la richesse et du foisonnement des problématiques liées au dirigeant d'entreprise, personnage à multiples facettes.
Après un portrait contrasté du dirigeant, l'analyse portera sur les conditions et les procédures de sa nomination et de sa révocation ainsi que sur ses pouvoirs et ses devoirs. La responsabilité des dirigeants a également retenu l'attention, qu'il s'agisse de leur responsabilité propre, en droit des sociétés, en droit fiscal et en droit social, ou de celle qu'ils assument à travers la responsabilité sociétale de l'entreprise. Les relations entre les dirigeants et les commissaires - harmonieuses ou conflictuelles selon les cas - seront également examinées. La rémunération des dirigeants, sujet très sensible, sera enfin traitée en prélude à l'exposé minutieux de leurs statuts social et fiscal. La discussion se poursuivra au sein d'un panel composé de dirigeants et de juristes d'entreprise.
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évolution et perspectives du droit des sociétés, anno 2006
Yves de Cordt
- Bruylant
- 5 Décembre 2006
- 9782802723288
Depuis 1978, le Centre Jean Renauld, qui compte parmi ses membres des personnalités académiques et des praticiens renommés, a pour objet, au sein de l'Université catholique de Louvain, le développement de la recherche scientifique portant sur les matières juridiques intéressant les sociétés commerciales. Il analyse le droit économique belge et européen, réalise une mise à jour permanente des connaissances dans ce domaine, notamment par des recherches de droit comparé, et réfléchit, d'une manière plus générale, sur le rôle et la structure de l'entreprise.
Le Centre Jean Renauld organise régulièrement des colloques et des séminaires destinés aux chercheurs et aux praticiens, spécialement dans le domaine du droit des sociétés, du droit des entreprises en difficultés, du droit de la concurrence et du droit financier. Ses principaux thèmes de recherche sont actuellement : la modernisation du droit des sociétés européen, les principes de corporate governance, le principe de transparence, le financement et les restructurations d'entreprises, la transmission des sociétés familiales, le dirigeant d'entreprise et la responsabilité sociétale des sociétés.
Le Centre Jean Renauld a organisé, le 17 octobre 2006, une journée d'études sur l'évolution et les perspectives du droit des sociétés. Ce colloque avait pour objectif de faire le bilan des évolutions qui ont marqué le droit belge des sociétés depuis l'entrée en vigueur du Code des sociétés (loi du 2 août 2002, diverses lois-programmes, Code Lippens...), tout en les resituant dans les perspectives tracées par la Commission européenne, conformément à son Plan d'action pour la modernisation du droit des sociétés et le renforcement du gouvernement d'entreprise.
Le présent ouvrage, le treizième de la collection du Centre Jean Renauld reprend les rapports présentés lors de cette journée d'études. Y. De Cordt analyse les lignes de force de l'évolution et des perspectives. B. Feron et A.-P. André-Dumont traitent des titres et de leur transfert. L'organisation de l'administration et de la gestion journalière est examinée par Ph. Lambrecht et G. de Pierpont. La réglementation des conflits d'intérêts retient la meilleure attention de Ph. Hamer et de C. de Potter. La contribution d'Y. De Cordt et d'A. Bertrand est consacrée au fonctionnement de l'assemblée générale. M. De Wolf fait part de ses réflexions à propos du contrôle des comptes. S. Maquet et G. Seny ont étudié certains procédures judiciaires de résolution des conflits internes. La contribution de Th. Bosly et d'A. Autenne a trait aux fusions transfrontalières et au transfert de siège.
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Code des sociétés 2015
Xavier Dieux, Yves De Cordt
- Bruylant
- Codes En Poche
- 15 Octobre 2015
- 9782802751373
À l'origine, le droit des sociétés se limitait à l'étude juridique des sociétés commerciales, à savoir des sociétés constituées par un contrat aux termes duquel deux ou plusieurs personnes mettaient quelque chose en commun, pour exercer une ou plusieurs activités déterminées et dans le but de procurer aux associés un bénéfice patrimonial direct ou indirect.
Cette matière a subi au fil des années de lourdes et nombreuses modifications.
L'essentiel des normes applicables au droit des sociétés sont reprises dans cet ouvrage, abordant, à côté de l'inévitable Code des Sociétés et de son arrêté d'exécution, les A.S.B.L., la comptabilité des sociétés, la situation des entreprises en difficulté, concluant sur les normes essentielles relatives aux marchés financiers et aux valeurs mobilières.
Mise à jour au 1er septembre 2015, cette sélection a bénéficié des avis scientifiques des Professeurs Yves De Cordt et Xavier Dieux, offrant ainsi un outil pratique et maniable aux professionnels et étudiants.
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Codes essentiels : droit des sociétés et des associations
Xavier Dieux, Yves de Cordt
- Larcier
- Codes Essentiels
- 18 Novembre 2020
- 9782807923607
Le droit des sociétés a été modifié de façon substantielle, en 2019, avec l'introduction du nouveau « Code des sociétés et des associations » (CSA). Ce dernier a remplacé le Code des sociétés (C.soc.), la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les fondations, les partis politiques européens et les fondations politiques européennes, la loi du 31 mars 1898 sur les unions professionnelles, et la loi du 12 juillet 1989 portant diverses mesures d'application du Règlement (C.E.E.) n° 2137/85 du Conseil du 25 juillet 1985 relatif à l'institution d'un groupement européen d'intérêt économique.
Outre le CSA, son arrêté d'exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, aux entreprises en difficulté et aux marchés financiers et valeurs mobilières.
Cette nouvelle édition est également enrichie de toutes les modifications apportées par la loi du 28 avril 2020 transposant la directive (UE) 2017/828 du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2017 modifiant la directive 2007/36/CE en vue de promouvoir l'engagement à long terme des actionnaires, et portant des dispositions diverses en matière de sociétés et d'associations (Mon. 6 mai 2020).
Mise à jour au 1er septembre 2020, cette sélection a bénéficié des avis scientifiques des Professeurs Yves De Cordt et Xavier Dieux, offrant ainsi un outil pratique et maniable aux professionnels et étudiants.
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Codes essentiels : droit économique et financier
Yves de Cordt, Xavier Dieux, Paul Alain Foriers, Michèle Grégoire, Andrée Puttemans
- Larcier
- Codes Essentiels
- 18 Novembre 2020
- 9782807923584
Comprend le Code de droit économique, le nouveau Code des sociétés et des associations, son arrêté d'exécution et tables de concordance, les lois sur les pratiques du marché et la réglementation européenne en matière de propriété intellectuelle.
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Manuel du droit de l'entreprise
Henri Culot, Yves de Cordt, Thierry Léonard, Hervé Jacquemin
- Anthemis
- 21 Mai 2019
- 9782807205680
Cette quatrième édition du Manuel, support de l'enseignement prodigué au sein des trois Univesités - UCLouvain, Université Saint-Louis Bruxelles et Université de Namur -, reflète les dernières évolutions du droit économique belge, à la date du 28 février 2019, en particulier, celles résultant de la loi du 15 avril 2018 portant réforme du droit des entreprises et du nouveau Code des sociétés et des associations, tout récemment adopté par la Chambre des représentants.
Comme pour les précédentes éditions, cet ouvrage ne prétend ni à l'exhaustivité des traités ni à la spécialisation des précis. Son but premier a toujours été et reste l'enseignement, ce qui explique le choix des matières traitées - et l'exclusion d'autres, telle l'insolvabilité -, la manière de les aborder et leur présentation formelle.
L'ouvrage se divise en six livres, eux-mêmes subdivisés en titres plus particuliers :
- Le livre I contient une large introduction au droit de l'entreprise (historique, définition et grands principes, sources) pour ensuite se focaliser sur l'identification de l'entreprise, ses droits et ses devoirs (liberté d'établissement et de prestation de services, inscription à la Banque-Carrefour des Entreprises, etc.) et sur l'étude de quelques règles qui lui sont applicables.
- Le livre II offre une introduction générale au droit des sociétés tel qu'il résulte du nouveau Code, à travers l'analyse de ses concepts et de ses principes fondamentaux, ainsi qu'une présentation des différentes formes de sociétés.
- Le livre III se concentre sur le paiement et le financement de l'activité de l'entreprise, abordant successivement le régime de la facture (y compris la facture électronique, le factoring et la légis-lation en matière de lutte contre le retard de paiement dans les transactions commerciales), le paiement et certains instruments de crédit.
- Le livre IV présente les principaux contrats commerciaux relatifs à la production, à la distribution et au patrimoine de l'entreprise.
- Le livre V est dévolu au droit européen de la concurrence. Après une étude des conditions communes à l'interdiction des ententes et des abus de position dominante, les deux pratiques anti-concurrentielles sont analysées. Le régime des concentrations est également étudié.
- Le livre VI aborde essentiellement les livres VI et XII du Code de droit économique consacrés respectivement aux pratiques du marché et à la protection du consommateur et au droit de l'économie électronique.
Au vu du large éventail des matières traitées, ce Manuel s'adresse tant aux étudiants du droit de l'entreprise qu'aux praticiens, qui pourront y puiser des informations utiles pour se mettre à jour ou débuter une recherche plus approfondie.
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La modernisation du droit des sociétés / de modernisering van het vennootschapsrecht
Herman Braeckmans, Olivier Caprasse, Yves de Cordt, Hans de Wulf, Xavier Dieux, Paul Alain Foriers
- Larcier
- 27 Mars 2014
- 9782804467869
Une quinzaine de professeurs issus de toutes les universités belges se sont réunis autour d'un ouvrage pour partager leur vision de l'avenir du droit des sociétés en Belgique.
Ils y ont exposé et défendu plusieurs études, réflexions et propositions destinées à moderniser le droit des sociétés en Belgique en le codifiant.
Y sont abordés les finalités et les perspectives de ce nouveau code, l'articulation du régime des sociétés de personnes, l'approche des dichotomies classiques en droit des sociétés, la limitation du nombre des sociétés de capital, la nécessité de simplifier et de rationaliser la réglementation des sociétés publiques, le régime DIP du siège social et les associations.
*** Een vijftiental professoren, verbonden aan alle Belgische universiteiten, hebben zich verenigd rond een boek om hun visie op de toekomst van het Belgische Vennootschapsrecht te delen.
Er werden verschillende studies, analyses en voorstellen uiteengezet en verdedigd met het doel het vennootschapsrecht in België te moderniseren door het te codificeren De doelstellingen en de vooruitzichten van deze nieuwe codex werden naar voren gebracht, de organisatie van het regime van de personenvennootschappen, de aanpak van de klassieke dichotomieën in het vennootschapsrecht, de beperking van het aantal kapitaalvennootschappen, de noodzaak om de reglementering van de publieke vennootschappen te vereenvoudigen en te rationaliseren, het IPR-regime van de maatschappelijke zetel en de verenigingen.
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Société à responsabilité limitée
Henri Culot, Yves De Cordt, Gabriela De Pierpont, Thomas Flament, David Leys, Olivier Mareschal
- Larcier
- Repertoire Pratique Du Droit Belge : Legislation, Doctrine, Jurisprudence
- 6 Novembre 2023
- 9782807937307
Une analyse approfondie et critique des règles relatives à la société à responsabilité limitée (SRL).
L'ouvrage propose une analyse approfondie et critique des règles relatives à la société à responsabilité limitée (SRL), telle que le Code des sociétés et des associations l'organise depuis 2019. -
Société anonyme
Yves de Cordt, Collectif
- Bruylant
- Repertoire Pratique Du Droit Belge
- 12 Juin 2014
- 9782802736134
Le présent ouvrage propose une analyse approfondie et critique des dispositions du Code des sociétés relatives à la société anonyme et livre un examen de la jurisprudence à laquelle elles ont donné lieu.
Sont, notamment, traités :
- le concept de société anonyme et son évolution historique ;
- sa constitution (conditions de fond, de forme et de publicité, nullité et responsabilité des fondateurs...) ;
- ses titres et leur transfert (formes et catégories de titres, détention et certification, limites statutaires et contractuelles de la libre cessibilité...) ;
- ses assemblées générales (pouvoirs, préparation, convocation, organisation, tenue, exercice du droit de vote, nullité...) ;
- son administration et sa gestion (statut et responsabilité des administrateurs, organisation du conseil d'administration, comités consultatifs/spécialisés, conflits d'intérêts...) ;
- son capital (répartition bénéficiaire, acquisition de titres propres, participations réciproques, pertes du capital, variations du capital...) ;
- la résolution des conflits entre actionnaires.
Agrémenté d'une bibliographie et d'un index alphabétique fouillés, cet ouvrage intéressera non seulement tous les praticiens du droit des sociétés, mais également tous ceux qui administrent et gèrent des sociétés anonymes.
Cet ouvrage est l'oeuvre collective d'enseignants et d'assistants de droit commercial de l'Université catholique de Louvain.
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Codes essentiels : droit des sociétés et des associations 2022 : à jour au 1er septembre 2022
Yves de Cordt
- Larcier
- Codes Essentiels
- 3 Novembre 2022
- 9782807935808
Les législations relatives à la comptabilité, aux entreprises en difficulté et aux marchés financiers et valeurs mobilières Outre le CSA, son arrêté d'exécution et ses tables de concordance, le présent code contient les législations relatives à la comptabilité, à l'insolvabilité des entreprises et aux marchés financiers et valeurs mobilières.
