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Yves marie Laithier
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Nouv.
Destiné principalement aux étudiants de master droit et de sciences politiques, ce Précis Domat est consacré au droit comparé.Si les juristes ont de tout temps comparé les systèmes juridiques, cette comparaison juridique est d'autant plus justifiée et nécessaire à l'heure de la globalisation qui entraîne une certaine compétition entre les systèmes juridiques, et de la régionalisation (processus de coopération entre plusieurs pays d'une même zone géographique).Trois éléments doivent alors être étudiés : les objets de la comparaison (qu'est-ce que le droit qui est comparé ?) : rapports de ressemblances et de différences, classification des droits, concurrence entre les droits, globalisation du droit la manière dont la comparaison est effectuée (comment comparer des droits ?) : choix de la méthode de comparaison juridique, contenu des principales méthodes quelles sont les finalités de l'exercice (dans quel but les droits sont-ils comparés ?) : contenu de la finalité cognitive, finalité normative (amélioration du droit, uniformisation du droit)Points fortsUne étude théorique et pratique du droit comparé qui intègre la collection des Précis Domat
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L'utilisation de plus en plus fréquente de la méthode comparative comme préalable aux réformes, dans le but d'améliorer ou d'harmoniser les droits nationaux, est le signe le plus visible de l'actuel engouement pour le droit comparé. Mais c'est avant tout l'élargissement des connaissances qui confère à cette discipline son véritable attrait. En mettant au jour les différences entre les droits, la comparaison juridique fournit des indications sur le contenu des droits étrangers tout en révélant aux juristes nationaux des caractères ou des contradictions qui parfois leur échappent. Suivant cette méthode, et en se limitant pour l'essentiel à l'étude des droits français, allemand, anglais et américain, l'ouvrage traite successivement du droit des contrats, des délits et des sociétés. Au préalable, un éclairage est donné sur les aspects institutionnels dans le cadre desquels les règles substantielles sont édictées et mises en oeuvre. Principalement destiné aux étudiants, l'ouvrage intéressera également les chercheurs. qui trouveront dams les nombreuses références bibliographiques des pistes de réflexion, ainsi que tous ceux qui ont la curiosité de mieux connaître les droits avec lesquels le droit français entretient des rapports d'influence.
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L'éfficacité économique en droit
Sylvain Bollée, Yves-marie Laithier, Cécile Pérès
- Economica
- Etudes Juridiques
- 26 Avril 2010
- 9782717858617
Cet ouvrage est issu d'un colloque organisé le 15 mai 2008 par le Centre d'études juridiques sur l'efficacité des systèmes continentaux (CEJESCO) de l'Université de Reims Champagne-Ardenne.
Il réunit les contributions préparées pour cette manifestation ainsi que diverses études complémentaires. Ces recherches éclairent sous un jour nouveau la place qu'occupe la quête d'efficacité économique en droit. L'analyse est menée de deux manières. L'une, générale, aborde les données fondamentales du rapport entre droit et économie en présentant successivement le point de vue du juriste, de l'historien et de l'économiste.
L'autre, spéciale, s'interroge sur l'influence que l'exigence d'efficacité économique prétend exercer dans des domaines aussi divers que le droit comparé. le droit des obligations, le droit fiscal, le droit communautaire, le droit international privé et le droit bancaire. L'originalité des contributions réunies dans ce volume permettra à chacun d'enrichir ses propres réflexions sur un thème à l'actualité incontestable.
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Réforme du droit des contrats du régime général et de la preuve des obligations ; commentaire article par article
Olivier Deshayes, Thomas Génicon, Yves-marie Laithier
- Lexisnexis
- 20 Octobre 2016
- 9782711024216
L'ordonnance du 10 février 2016 introduit dans le Code civil 332 nouveaux articles. Elle refond entièrement la partie relative au contrat et crée deux titres, consacrés respectivement au régime général et à la preuve des obligations.
Cette réforme, qui concerne tous les acteurs de l'économie et toutes les branches du droit privé, est d'une ampleur inédite. Par le nombre des dispositions concernées et par l'importance pratique de la matière dans laquelle elle intervient, elle est probablement la plus grande réforme du Code civil à ce jour.
Le présent ouvrage est destiné tant aux praticiens qu'aux universitaires et aux étudiants. Il contient le commentaire approfondi, article par article, de toutes les dispositions issues de l'ordonnance. Sous chaque texte, le lecteur trouvera une analyse détaillée de son sens et de sa portée, ainsi, le cas échéant, que des mises en garde et des conseils pratiques. Une attention particulière a été portée à la mise en lumière des changements intervenus et à la coordination des textes entre eux, afin de révéler les nouvelles orientations du droit des obligations et d'en suggérer les évolutions possibles.
