Promoculture
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Comprendre le livre foncier d'Alsace-Moselle et le pratiquer
François Hubé
- Promoculture
- 19 Novembre 2013
- 9782879745725
Inédit ! Enfin un ouvrage complet et sans équivalent sur le droit, la pratique et la jurisprudence du livre foncier d'Alsace-Moselle.
Hérité du droit allemand, le livre foncier (Grundbuch), est le fleuron du droit local alsacien mosellan. Le présent ouvrage en donne la quintessence. -
L'assurance du particulier Tome 1 : généralités
Robert Sojic, Patrick Van landeghem
- Promoculture
- Vademecum
- 9 Novembre 2021
- 9782879987057
Un guide pratique de référence à destination des praticiens et des particuliers.
Cet ouvrage, réparti en 3 tomes, explique les bases propres de produits d'assurances offerts aux particuliers. Il constitue un guide pratique de référence à destination des praticiens et des particuliers. Le tome 1 traite des généralités. -
L'assurance du particulier Tome 2 : assurances de dommages
François Turk
- Promoculture
- Vademecum
- 9 Novembre 2021
- 9782879987040
Un guide pratique de référence à destination des praticiens et des particuliers.
Le tome 2 aborde le thème des assurances de dommages en droit luxembourgeois. -
L'assurance du particulier Tome 3 : assurance de personnes
Dominique Fairon, Jérôme Maurice, Pierre-henry Oger
- Promoculture
- Vademecum
- 9 Novembre 2021
- 9782879987064
Un guide pratique de référence à destination des praticiens et des particuliers.
Le tome 3 traite des assurances de personnes en droit luxembourgeois. -
Traité d'études parlementaires
Collectif
- Promoculture
- Etudes Parlementaires
- 24 Juillet 2018
- 9782802760481
L'état des savoirs au début du 21e siècle concernant l'institution parlementaire en passant en revue l'ensemble des sciences humaines, juridiques et sociales qui l'étudient.
Le traité présente, de façon inédite, l'état des savoirs au début du 21e siècle concernant l'institution parlementaire en passant en revue l'ensemble des sciences humaines, juridiques et sociales qui l'étudient. Il constitue un jalon et une référence. -
Code des sociétés ; Company Law Code 2015
Philippe Hoss, André Prüm
- Promoculture
- Les Codes Promoculture-larcier
- 12 Octobre 2015
- 9782879747644
Le «Code des sociétés» regroupe les textes législatifs essentiels régissant les sociétés en droit luxembourgeois, à savoir les dispositions pertinentes du code civil, du code pénal, la loi du 10 août 1915 concernant les sociétés commerciales, la loi du 24 mai 2011 concernant l'exercice de certains droits des actionnaires aux assemblées générales des sociétés cotées, la loi du 25 juillet 1990 concernant le statut des administrateurs représentant l'État ou une personne morale de droit public dans une société anonyme, et des extraits de la loi du 19 décembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociétés ainsi que la comptabilité et les comptes annuels des entreprises à jour au 10 août 2015.
De nombreux extraits de jurisprudence, préparées par le professeur Prüm, offrent au lecteur une vue concrète et inédite de l'interprétation des textes par les tribunaux.
Les investisseurs et praticiens étrangers pourront prendre connaissance des textes de loi dans une version anglaise, réalisée par Me Hoss.
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Droit de la famille 2015
Françoise Hilger
- Promoculture
- Les Codes Promoculture-larcier
- 23 Octobre 2015
- 9782879748184
Le code de la famille, proposé dans une version complète et un format pratique, reprend les principales dispositions indispensables aux praticiens réunies en un seul ouvrage. Le présent code leur permettra d'aborder la discipline de façon concrète.
L'ouvrage permettra à l'étudiant, en complément de son cours, d'avoir une vue d'ensemble des dispositions du droit de la famille luxembourgeois.
Les textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Mémorial au 1er septembre 2015.
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Droit de la construction et de l'immobilier 2015
Christel Dumont, Martine Gerber-Lemaire
- Promoculture
- Les Codes Promoculture-larcier
- 30 Novembre 2015
- 9782879748191
Le code immobilier, proposé dans une version complète et un format pratique, reprend les principales dispositions indispensables aux praticiens en droit luxembourgeois. Cet ouvrage leur permettra d'aborder la discipline de façon concrète.
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Droit pénal 2015
Jean-Luc Putz
- Promoculture
- Les Codes Promoculture-larcier
- 3 Novembre 2015
- 9782879748207
Le code pénal, proposé dans une version complète et un format pratique, reprend les dispositions du droit luxembourgeois indispensables aux praticiens. Cet ouvrage permettra aux professionnels d'aborder la discipline de façon concrète.
Les textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Mémorial au 1er septembre 2015.
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Droit du travail 2015
Jean-Luc Putz
- Promoculture
- Les Codes Promoculture-larcier
- 23 Octobre 2015
- 9782879748214
Le code du travail, proposé dans une version complète et un format pratique, reprend les dispositions du droit luxembourgeois et du droit international indispensables aux praticiens. Ce titre, consacré au droit du travail tant individuel que collectif, permettra aux professionnels d'aborder la discipline de façon concrète.
Les textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Mémorial au 1er septembre 2015.
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Droit de la sécurité sociale 2015
Annie Elfassi
- Promoculture
- Les Codes Promoculture-larcier
- 13 Octobre 2015
- 9782879748313
Cette édition du Code de la sécurité sociale comprend les évolutions les plus récentes au niveau législatif et réglementaire. Rigoureux dans sa mise à jour, ce Code représente un outil indispensable pour tous les professionnels du secteur social.
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Les codes Promoculture-Larcier ; code de droit international privé luxembourgeois 2014
Gilles Cuniberti
- Promoculture
- 1 Mai 2014
- 9782879745992
Le code de droit international privé reprend les principales règles de conflit de lois et de procédure civile internationale applicables au Luxembourg, ainsi qu'un grand nombre de textes de droit uniforme. Il est un outil indispensable à la pratique du droit dans un environnement internationalisé.
L'ouvrage regroupe les très nombreuses conventions internationales ratifiées par le Luxembourg en la matière, la législation européenne, et les textes nationaux. Il couvre la plupart des matières, du droit de la famille au droit social, en passant par le droit commercial et le droit de la propriété intellectuelle.
Combinant une présentation thématique et chronologique, ce code se veut un outil fonctionnel indispensable pour les praticiens du droit luxembourgeois.
Les textes sont coordonnés et mis à jour au regard des dispositions publiées au Mémorial au 1er avril 2014.
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Luxembourg maritime code 2014
Olivier Cachard, Yann Hilpert, Cédric Raths
- Promoculture
- Les Codes Poche
- 19 Mai 2014
- 9782879745848
This Luxembourg Maritime Code, offers in a unique portable format, a collection of major applicable Statutes, International Conventions, and EU legislation in the field of maritime law and shipping. Following the thematic architecture of the Luxembourg Maritime Law, it brings together relevant National Legislation and International Conventions. Each Part is introduced by comments referring to major European Union Court of Justice decisions and to academic references. This Code is of special interest not only to lawyers and accredited maritime managers, but also to investors and bankers involved in shipping finance.
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L'auteur entreprend de replacer le mariage et les droits parentaux dans leurs contextes historique et social et d'analyser la justification de la réforme au regard notamment de l'évolution de la société et des notions de non-discrimination et d'intérêt de l'enfant.
Sont ensuite examinées les implications directes et indirectes, juridiques et pratiques du texte en question. Il apparaît que la redéfinition du mariage et de la parenté induite par le projet de loi est de nature à ouvrir dangereusement ces institutions familiales à toute personne intéressée qu'elle soit en état de procréer ou non, bien au-delà des couples homosexuels expressément visés. Les nouvelles constellations familiales ne seront assurément ni dans l'intérêt de l'enfant ni dans celui de la société.
Enfin, l'introduction d'un nouveau type de filiation ne sera pas non plus sans conséquences corrosives sur la force juridique des liens biologiques unissant les membres de la famille dite traditionnelle.
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Conçu dès l'origine en 1992 par ses auteurs, Messieurs Jeannot Krecké et Mars Di Bartolomeo, comme un guide pratique pour l'établissement de la déclaration fiscale des personnes physiques, nous avons conservé cette volonté initiale en présentant la fiscalité de manière succincte et pratique. Le lecteur s'y retrouve aisément grâce au fil rouge que constitue le cas pratique présenté au travers du formulaire de la déclaration pour l'impôt sur le revenu. Son contenu se base sur la législation en vigueur au 31 décembre 2007. Nous avons par ailleurs indiqué, en note de bas de page ou dans un cadre grisé, les principales mesures fiscales applicables au 1er janvier 2008 (notamment l'abolition des classes d'impôt pour enfants, le boni pour enfant, l'imposition collective des contribuables liés par un contrat de partenariat etc.). Cette mise à jour a bénéficié de l'expérience d'une équipe pluridisciplinaire d'Ernst & Young spécialisée en fiscalité des personnes physiques et partenaire de cette publication depuis de nombreuses années. S'il est vrai que chaque contribuable doit payer des impôts en relation avec son revenu, il est cependant tout aussi évident que personne ne devrait payer plus d'impôts que la loi ne l'exige. Cette nouvelle édition du " Guide Pratique " essaie d'aider le contribuable dans cette tâche.
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Intellectual property in luxembourg
Jean-philippe Bill, Bernard David, Pierre Kihn, Olivier Laidebeur
- Promoculture
- Vademecum
- 22 Août 2012
- 9782879741604
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Recueil de jurisprudence des juridictions d'instruction
Max Braun, Jean-Luc Putz
- Promoculture
- 18 Mai 2015
- 9782879748160
L'objectif de ce recueil est de publier par extraits les arrêts rendus par la Chambre du Conseil de la Cour d'Appel de Luxembourg.
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Code judiciaire
Séverine Menétrey
- Promoculture
- Les Codes Promoculture-larcier
- 31 Octobre 2018
- 9782879981765
Le Code Promoculture-Larcier Droit judiciaire regroupe les textes relatifs au contentieux privé dans un ouvrage unique. Le Nouveau Code de procédure civile constitue la base essentielle du droit judiciaire privé au Grand-Duché de Luxembourg, mais la compréhension et la pratique de ce dernier ne se limitent pas à ce Code. Cet ouvrage a pour but de réunir d'autres codes et d'autres lois nationales intéressant le droit judiciaire.
Y sont également intégrés les conventions internationales et le droit européen pertinents.
Le format, la présentation thématique et une bibliographie générale en font un outil fonctionnel pour les acteurs du monde judiciaire luxembourgeois.
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La declaration d'impôt au Luxembourg (4e édition)
Ernst & Young
- Promoculture
- Le Droit Facile
- 1 Juin 2012
- 9782879741994
Qui doit déposer une déclaration pour l'impôt sur le revenu? Quel est le montant de l'impôt sur le revenu? La déclaration d'impôt répond à ces questions de façon compréhensible.
Les exemples pratiques utilisés dans le guide illustrent des cas concrets liés à la fiscalité luxembourgeoise. Par ailleurs, cette nouvelle édition intègre les changements législatifs les plus récents.
Outil indispensable aux contribuables résidents et frontaliers pour établir leur déclaration pour l'impôt sur le revenu 2011, La déclaration d'impôt suit en fil rouge le cas pratique de contribuables mariés et salariés au Luxembourg avec des références systématiques au formulaire de la déclaration.
Cette nouvelle édition de La déclaration d'impôt se base sur la législation en vigueur au 31 décembre 2011. Les principales modifications fiscales intervenues depuis lors sont reprises en note de bas de page ou dans des encarts informatifs.
De nouvelles sections sont introduites :
- le régime fiscal pour les salariés hautement qualifiés et spécialisés .
- le crédit d'impôt monoparental .
- le crédit d'impôt pour salariés ou pensionnés.
